Le référendum en France et au Royaume-Uni : enjeux et perspectives contemporaines
Sous le haut patronage du Président du Sénat
09h30 Accueil des participants (salle Monory)
10h00 Ouverture
M. le Président du Sénat, Gérard Larcher (sous réserve)
M. le vice-Président Loïc Hervé, Sénateur de la Haute-Savoie
Mme la Présidente du groupe France-Royaume-Uni, Cécile Cukierman, Sénatrice de la Loire (sous réserve)
M. Aristide Lévi, membre du Board et de l’Academic Committee de l'AJFB/FBLS
M. Aurélien Antoine, Professeur en Droit public, titulaire de la Chaire Droit public et politique comparés, Centre de Recherches Critiques sur le Droit (CERCRID - UMR 5137), Université Jean-Monnet Saint-Étienne
10h30 Le référendum en France, un instrument contesté
Sous la présidence d’Olivier Dutheillet de Lamothe, ancien membre duConseil constitutionnel, avocat au barreau des Hauts-de-Seine
L’encadrement juridique des référendums : quelles règles et quels contrôles pour assurer la sincérité du scrutin ?
Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Directrice de recherches CNRS, DroitInternational, Comparé et Européen (DICE - UMR 7318), Université Aix-Marseille
L’avenir du référendum d’initiative présidentielle en France
Laurence Morel, Professeure en science politique Centre d’Études et de Recherches Administratives Politiques et Sociales (CERAPS - UMR CNRS8026), Université de Lille
Echanges avec la salle
12h00 Déjeuner libre
14h30 Le référendum au Royaume-Uni, un noeud gordien ?
Sous la présidence d’Aurélien Antoine, Professeur en Droit public, titulaire de la Chaire Droit public et politique comparés, Centre de Recherches Critiques sur le Droit (CERCRID - UMR 5137), Université Jean-Monnet Saint-Étienne
The Referendum in the light of Miller I and II: the Supreme Court, Parliament and the Government
The Rt Hon Lord Jonathan Mance, ancien vice-président de la Cour suprême du Royaume-Uni
Referendums and Parliamentary sovereignty
Adam Tucker, Senior Lecturer en Droit à l’Université de Liverpool, School of Law and Social Justice
Le référendum d’indépendance en Écosse
Alexandre Guigue, Professeur de Droit public, Centre de Recherche en droit Antoine-Favre (EA 4143), Université Savoie Mont Blanc
Echanges avec la salle
16h30 Interventions conclusives
Synthèse de la journée
Julien Bonnet, Professeur de Droit public, Centre d’Études et de Recherches Comparatives Constitutionnelles et Politiques (CERCOP - EA 2037), Université de Montpellier, président de l’Association française de droit constitutionnel
Propos de Clôture
Frédéric Goldberg, Président de la section française de l’Association des Juristes Franco-Britanniques/Franco-British Lawyers Society
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Ce colloque est placé sous la direction scientifique du Professeur Aurélien Antoine et de M. Aristide Lévi.
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Inscription obligatoire au plus tard trois semaines avant l'événement (soit avant le 15 mars, dernier délai) auprès de la Chaire de Droit public et politique comparés : ([email protected]).
Dans votre mail, veuillez indiquer vos nom, prénom, qualité, e-mail de contact et adresse.
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La confirmation de l'inscription au colloque, ainsi qu'une pièce d'identité seront exigées à l'entrée du Sénat.